Introduction
Le site Web ACTEAMATE propose une plateforme web avec un espace membres, un forum et des fonctionnalités de réseaux sociaux. Le site ACTEAMATE est hébergé sur www.gotmdm.com
Le projet ACTEAMATE, pour représenter un mix entre Activité, ‘Team’ et ‘Mate’ ou coéquipier est un site de type ‘Team social network’ créé à la base pour les membres du Team DM, passionnés auto moto sport. Mais c’est aussi un site ouvert à chacun. Bienvenue !
ACTEAMATE est avant tout une communauté virtuelle ou l’entraide et convivialité et passion sont mises en avant. Il est essentiel que les utilisateurs se respectent mutuellement. Ni insultes, ni propos injurieux ne seront tolérés.
Mentions légales
Généralités et limites de responsabilité
En tant qu’utilisateur ACTEAMATE.com, vous vous engagez à ne pas diffuser de contenus tels que définis ci-dessous, ou à ne pas participer à la diffusion de tels contenus. Constituent notamment un contenu illégal et/ou préjudiciable : les atteintes aux bonnes mœurs, le racisme, la xénophobie, la provocation à commettre des crimes et délits, les associations de malfaiteurs, les jeux et paris, les stupéfiants.
En aucun cas ACTEAMATE ne pourra être tenu responsable concernant le contenu hébergé sur son site ou l’utilisation directe ou indirecte qui pourrait en être faite. Aucune garantie n’est offerte concernant l’exactitude des informations qui sont publiées sur le site de ACTEAMATE ou qui sont accessibles via son site, ni concernant les logiciels, produits et services mis à disposition, de plus, ACTEAMATE décline toute responsabilité.
ACTEAMATE se réserve le droit de modifier les informations présentes sur son site Web sans notification préalable. Si un lien est créé avec un autre site, ACTEAMATE ne peut en aucun cas être tenu responsable des liens voire de l’existence et du contenu de cet autre site. Aucun contrôle sur ces liens n’est en possession de ACTEAMATE.
Vous êtes invités à nous communiquer, sans délai, tout contenu illégal que vous auriez pu trouver sur le site de ACTEAMATE. Dans l’hypothèse où vous avez connaissance qu’une œuvre se trouvant sur son site Web ou sur un site hébergé par ACTEAMATE est une copie non autorisée pour laquelle vous êtes titulaire de droit, prenez contact avec nous (par là).
Engagements de ACTEAMATE et de ses auteurs
La politique de ACTEAMATE est d’être absolument au-dessus de tout soupçon. ACTEAMATE et son équipe sont attentifs au maintien de la légalité des contenus qu’ils créent et animent. Nous essayons au maximum, de façon proactive et dans la mesure du possible d’éviter la diffusion de contenus illégaux et/ou préjudiciables via le site Web de ACTEAMATE. Nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures nécessaires, sans concession et sans justification obligatoire. Lorsque nous sommes mis au courant d’un tel contenu par les autorités judiciaires, nous nous conformons toujours à leurs directives.
Les sujets tels que la pornographie, la drogue ou l’atteinte aux droits d’auteur sont tout à fait prohibés et seront refusés ou effacés aussi rapidement que possible, directement ou sur simple demande dans le cas où notre équipé aurait manqué un de ces messages. ACTEAMATE et son équipe s’engage à collaborer avec les autorités judiciaires sur simple demande.
Propriété Intellectuelle
L’utilisation du Site ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive de ACTEAMATE. Tous les textes, photos, vidéos, données, logos, marques et autres éléments reproduits sur ACTEAMATE sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins et droits des marques. A ce titre seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins.
Droit d’auteur et reprise des fils d’actualité
Toute œuvre originale est protégée par la loi dès sa création. Ce n’est pas parce que les fils d’actualité permettent de republier facilement le contenu du site que cette pratique est pour autant autorisée. Le droit d’auteur s’y applique intégralement et prévoit que toute reproduction doit faire l’objet d’une autorisation préalable, expresse et spécifique de l’auteur.
Le droit légal de citation ne peut non plus être détourné pour justifier une reprise systématique et automatisée et complète du contenu ou d’une partie.
Cependant, la publication d’un extrait cours, avec un lien vers www.ACTEAMATE.com, est autorisée et encouragée.
Déclaration à la CNIL
Lorsque vous postez quelque chose sur le site, vous devez fournir votre nom (ou votre pseudo) ainsi que votre adresse e-mail. Ces informations sont stockées dans une base de données. Votre adresse de courrier électronique ne sera jamais affichée sur le site ou utilisée pour quelque raison que ce soit sans votre accord. Votre adresse IP est également enregistrée mais ne sera jamais affichée, exploitée ou communiquée. Sauf dans le cas où ce serait requis par la justice. Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le site ACTEAMATE.
Cookie
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Hébergement
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Conditions d’utilisations du site et des forums gotmdm.com
I / Préambule
I.1 : En participant au site gotmdm.com, vous acceptez de ne pas publier de contenu abusif, obscène, vulgaire, diffamatoire, choquant, menaçant, à caractère sexuel, ou de tenir tout autre autre propos qui pourrait transgresser les lois de votre pays ou les lois internationales. Tout manquement aux règles pourra mener à un bannissement permanent sans préavis.
I.2 : En publiant sur les forums de gotmdm.com, vous acceptez également que les modérateurs suppriment, éditent, déplacent ou verrouillent n’importe lequel de vos messages lorsque cela est nécessaire.
I.3 : En tant qu’utilisateur, vous acceptez aussi que toutes les informations indiquées lors de votre inscription soient stockées dans notre base de données. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message à : team@gotmdm.com
Les discussions menées sur ce forum étant considérées comme une oeuvre collective, vous acceptez que tout message posté sur gotmdm.com devienne propriété de la collectivité.
II / Pseudo & Inscription
II.1 : L’inscription est obligatoire pour participer au site ACTEAMATE. Un compte est personnel et ne doit en aucun cas être prêté, cédé ou vendu. Il n’est pas autorisé de posséder plusieurs comptes, ni de recréer un nouveau compte après un bannissement, qu’il soit temporaire ou définitif.
II.2 : Votre pseudo ne doit en aucun cas faire référence à une marque ou une personne connue, ni ne contenir de propos injurieux, racistes, xénophobes, antisémites, haineux ou illégaux. Il ne doit pas non plus porter préjudice à un autre membre du forum et être choisi dans le but d’une usurpation d’identité.
II.3 : Le pseudo indiqué lors de votre inscription ne pourra plus être modifié par la suite (sauf non-respect du paragraphe précédent). Veillez donc à choisir un pseudo qui vous correspond et qui ne contient pas d’éléments susceptibles de changer, comme un tag d’appartenance à un team.
III / Contenu des messages
III.1 : Les propos injurieux, racistes, xénophobes, antisémites, haineux et tout autre intolérance ou discrimination sont interdits sur ce forum. Les propos illégaux (piratage, hacking, téléchargement de contenu soumis au copyright, etc.) sont également interdits.
III.2 : En toutes circonstances, restez courtois, et faites preuve de bienséance et de politesse envers les autres utilisateurs du forum. Respectez l’auteur du sujet auquel vous participez en évitant le hors-sujet ou les messages inutiles (« ok », « +1 », « prem’s », « mdr », etc.). Pour vous adresser à un membre en particulier ou poser une question personnelle, utilisez les messages privés, ou bien mentionner le membre comme ceci @identifiant …comme sur les réseaux sociaux. 😉
III.3 : Tous vos messages doivent être rédigés dans un français correct. Les fautes volontaires (abréviations, langage SMS, etc) ne sont pas tolérées. Pensez également à vous relire et à utiliser le correcteur de votre navigateur pour éviter le plus possible les fautes d’orthographe.
III.4 : Veillez à ce que vos messages soient aérés et agréables à lire. Insérez des retours à la ligne et ponctuez vos phrases avec les signes de ponctuation adéquats pour permettre une bonne lecture. N’écrivez pas tout en MAJUSCULES (les majuscules signifient que l’on crie sur Internet) et n’abusez pas des balises de mise en forme. Les messages entièrement en gras, italique, souligné, centrer, etc, ne sont pas autorisés.
III.5 : La publicité sous toutes ses formes n’est pas autorisée dans vos messages sans l’autorisation d’un modérateur. Seuls les liens vers les sites utiles à la discussion sont autorisés. N’utilisez en aucun cas vos messages pour faire de la publicité vers un site tiers.
III.6 : Le flood (plusieurs messages d’un même membre postés à la suite) n’est pas autorisé. Pour compléter une réponse, merci d’utiliser la fonction « Éditer »
IV / Création d’un nouveau sujet
IV.1 : Avant de créer un nouveau sujet, vérifiez qu’il n’existe pas déjà un sujet similaire à l’aide du moteur de recherche. Si tel est le cas, vous êtes invités à continuer la discussion sur le sujet existant. Les doublons seront automatiquement verrouillés ou supprimés par les modérateurs.
IV.2 : Lorsque vous créez un nouveau sujet, pensez à le poster dans le forum approprié. Donnez-lui un titre compréhensible, rédigé en français, et qui reflète bien le contenu de votre message. Évitez les titres comme « Problème », « A l’aide », etc, ainsi que les titres tout en majuscules.
IV.3 : Ne postez votre sujet que dans un seul forum. Ne postez pas plusieurs fois le même message. Dans le cas où vous n’auriez pas de réponse, vous pouvez faire remonter votre sujet en y ajoutant une réponse, en vous limitant toutefois à un « up » par jour et par sujet.
V / Messages privés
V.1 : Les messages privés font partie intégrante du site gotmdm.com, toutes les règles décrites sur cette page doivent donc être respectées. Tout manquement à ces dernières pourra entrainer la désactivation de votre compte sans préavis.
V.2 : Les messages privés envoyés sur gotmdm.com sont personnels et ne doivent en aucun cas être dévoilés en public sans l’autorisation des deux membres concernés. Les modérateurs se réservent toutefois le droit de lire ou archiver un message privé et/ou de l’utiliser comme preuve en cas de conflit.
VI / Modération
En participant à ce forum, vous acceptez que les modérateurs interviennent sans préavis ni justification sur le contenu que vous publiez, en éditant ou en supprimant tout ou partie de vos messages s’ils les jugent hors-charte. Vous vous engagez également à tenir compte de toutes les remarques de l’équipe de modération et à respecter toutes les décisions prises à votre égard.
VII / Sanctions
Pour que gotmdm.com reste un site agréable à consulter, les modérateurs se réservent le droit de sanctionner les membres ne respectant pas les règles décrites sur cette page n’étaient pas respectées, sans préavis ni justification, et de façon plus ou moins importante selon leur seul jugement :
– Avertissement par message privé
– Désactivation temporaire du compte
– Désactivation définitive du compte
– Bannissement de l’adresse IP
VIII / Propriété des messages et responsabilité juridique
gotmdm.com détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande. L’auteur du message est et reste responsable juridiquement de ses propos et la responsabilité du forum ne saurait être engagée. L’utilisation d’un pseudonyme n’implique pas une irresponsabilité civile ou pénale.
IX / Désinscription
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant en nous contactant. Vous pouvez ainsi demander la clôture de votre compte à tout moment en contactant l’administrateur à l’adresse ci-dessus, votre compte et vos données personnelles seront alors supprimées. Les discussions menées sur ce forum étant toutefois considérées comme une oeuvre collective, tout message posté sur gotmdm.com devient propriété de la collectivité et sera donc conservé même après la clôture du compte de son auteur.
X / Mises à jour des règles
Les règles décrites sur cette page pourront être mises à jour sans préavis si nécessaire. Veillez donc à les consulter régulièrement pour prendre connaissance des modifications apportées et vérifier ainsi qu’aucune de vos actions sur gotmdm.com n’est hors-charte.