Regulations – Mentions légales
Introduction
DESIGNMOTEUR est un projet de site dédié Auto, Moto, Sport et Média, créé en 2012 par Ewen Le JUGE.
Le Team DESIGNMOTEUR, dénommé Team DM, avec Calvin, Thierry, Frédéric, Arnaud, Ludovic, Jimmy, Fiona, est un collectif de passionné-e-s auto moto sport œuvrant pour la publication de contenu rédactionnel et photographique à destination du site DESIGNMOTEUR, du public, des passionnée-e-s auto moto sport et des professionnels de l’industrie auto moto.
Responsable publication & webmaster de DESIGNMOTEUR, hébergé à l’adresse www.designmoteur.com et de l’ensemble des sites hébergés sur gotmdm.com : Ewen LE JUGE
Le responsable publication est une personne physique.
Responsable publication de DESIGNMOTEUR Driving hébergé sur gotmdm.com/driving : Arnaud Demasier
Le responsable publication est une personne physique.
Responsable publication de DESIGNMOTEUR Gaming dénommé SelectStarter, hébergé sur gotmdm.com/gaming : Frédéric Fekair
Le responsable publication est une personne physique.
Le site Web GoTmDM héberge les publications du Team DESIGNMOTEUR depuis 2016.
Le site Web DESIGNMOTEUR hébergé sur gotmdm.com, dénommé ci-après « GoTmDM » présente l’actualité Auto, Moto, Sport et Media liés à l’industrie automobile et moto. GoTmDM est avant tout une communauté virtuelle ou l’entraide et convivialité et passion de l’automobile sont mises en avant. Il est essentiel que les utilisateurs se respectent mutuellement. Ni insultes, ni propos injurieux ne seront tolérés.
Généralités et limites de responsabilité
En tant qu’utilisateur gotmdm.com, vous vous engagez à ne pas diffuser de contenus tels que définis ci-dessous, ou à ne pas participer à la diffusion de tels contenus. Constituent notamment un contenu illégal et/ou préjudiciable : les atteintes aux bonnes mœurs, le racisme, la xénophobie, la provocation à commettre des crimes et délits, les associations de malfaiteurs, les jeux et paris, les stupéfiants.
En aucun cas GoTmDM ne pourra être tenu responsable concernant le contenu hébergé sur son site ou l’utilisation directe ou indirecte qui pourrait en être faite. Aucune garantie n’est offerte concernant l’exactitude des informations qui sont publiées sur le site de GoTmDM ou qui sont accessibles via son site, ni concernant les logiciels, produits et services mis à disposition, de plus, GoTmDM décline toute responsabilité.
GoTmDM se réserve le droit de modifier les informations présentes sur son site Web sans notification préalable. Si un lien est créé avec un autre site, GoTmDM ne peut en aucun cas être tenu responsable des liens voire de l’existence et du contenu de cet autre site. Aucun contrôle sur ces liens n’est en possession de GoTmDM.
Vous êtes invités à nous communiquer, sans délai, tout contenu illégal que vous auriez pu trouver sur le site de GoTmDM. Dans l’hypothèse où vous avez connaissance qu’une œuvre se trouvant sur son site Web ou sur un site hébergé par GoTmDM est une copie non autorisée pour laquelle vous êtes titulaire de droit, prenez contact avec nous.
Engagements de GoTmDM et de ses auteurs
La politique de GoTmDM est d’être absolument au-dessus de tout soupçon. GoTmDM et son équipe sont attentifs au maintien de la légalité des contenus qu’ils créent et animent. Nous essayons au maximum, de façon proactive et dans la mesure du possible d’éviter la diffusion de contenus illégaux et/ou préjudiciables via le site Web de GoTmDM. Nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures nécessaires, sans concession et sans justification obligatoire. Lorsque nous sommes mis au courant d’un tel contenu par les autorités judiciaires, nous nous conformons toujours à leurs directives.
Les sujets tels que la pornographie, la drogue ou l’atteinte aux droits d’auteur sont tout à fait prohibés et seront refusés ou effacés aussi rapidement que possible, directement ou sur simple demande dans le cas où notre équipé aurait manqué un de ces messages. GoTmDM et son équipe s’engage à collaborer avec les autorités judiciaires sur simple demande.
Propriété Intellectuelle
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Droit d’auteur et reprise des fils d’actualité
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Le droit légal de citation ne peut non plus être détourné pour justifier une reprise systématique et automatisée et complète du contenu ou d’une partie.
Cependant, la publication d’un extrait court, avec un lien vers www.gotmdm.com, est autorisée et encouragée.
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